Le Secrétaire général a indiqué qu’après la conférence diplomatique réussie à Kuala Lumpur fin février, et parallèlement à ce qui s’est passé dans le monde, l’AISM a dû fermer ses portes dans le cadre de l’action pour limiter la pandémie de COVID-19. L’AISM a dû prendre des mesures pour annuler les réunions tout en maintenant le plus possible le programme de travail par le biais de réunions virtuelles. Les réunions virtuelles devraient constituer la norme pour le reste de l’année 2020. Il a également indiqué qu’un nouveau membre du personnel avait été recruté, M. Jaime Alvarez, au service des opérations techniques.

13 pays ont souhaité présenter un rapport sur des questions nationales, comprenant des sujets allant des changements organisationnels au sein des autorités, le changement climatique, la cybersécurité, l’avenir des DGPS et des SBAS, etc. Ils ont tous couvert l’impact de la pandémie de COVID-19 sur leurs activités.

Le Secrétaire général a rendu compte de la conférence diplomatique tenue à Kuala Lumpur et a indiqué qu’elle avait atteint son objectif. Le texte de la convention a été adopté et l’acte final signé par 50 pays. Le document final traduit en 6 langues sera prochainement disponible sur le site internet.

La journée mondiale des aides à la navigation maritime prévue en Bulgarie a été reportée et l’événement prévu au Japon en novembre a été maintenu pour le moment. De nouvelles informations seront diffusées si la situation évolue.

Voici une liste des décisions prises lors du conseil 71:

Le Conseil a approuvé la note de liaison à l’UIT concernant l’attribution et l’utilisation d’identités pour le groupe AMRD B.

Le Conseil a approuvé le document Current Drivers and Trends Ed.1.1.

Le Conseil a approuvé le document Proposition d’atelier sur les aides à la navigation maritimes dans le monde autonome .

Le Conseil a approuvé le budget révisé pour 2020.

Le Conseil a approuvé la proposition (scénario 1) concernant l’avenir du siège de l’AISM. Le Conseil a également chargé le Secrétariat de mener une étude sur les futurs besoins et opportunités pour le futur siège, en particulier le soutien éventuel du payshôte, avant que toute décision finale ne soit prise.

Le Conseil a approuvé les taux de cotisation des membres pour 2021 comme suit:

– Membres nationaux: 17 160 €

– Membres industriels: 6 350 €

– Membres associés: 3 070 €

Le Conseil a approuvé le programme de travail des commissions 2018-2022.

Le Conseil a approuvé la révocation du guide 1072 – AtoN Information Exchange and Presentation.

Le Conseil a approuvé l’envoi de la note de liaison à 3GPP.

Le Conseil a soutenu l’approbation par intersession de la participation de l’AISM à l’UIT sur la proposition de multiple pays sur le VDES.

Le Conseil a soutenu l’approbation par intersession de la communication de l’AISM à l’OMI HTW7.

Le Conseil a approuvé l’adhésion de membre national pour:

• Service Maritime et de la Navigation d’Haïti

Le Conseil a approuvé l’adhésion de membre industriel pour:

• Crux Marine, Argentine
• Sabik Offshore GmbH, Allemagne
• Tridel Technologies Private, Ltd., Inde
• Norbit Aptomar AS, Norvège
• Invelco S.A, Espagne
• CNS Systems AB, Suède
• International Transportation Mgmt P.A, États-Unis

Le Conseil a approuvé l’adhésion de membre associé pour:

• L’Autorité Portuaire de Kribi, Cameroun
• Instituto Costarricense de Puertos del Pacifico, Costa Rica

Le Conseil a estimé que la décision de mettre fin ou de suspendre les droits des membres énumérés susceptibles d’être radiés sera prise à la session 72 du Conseil en décembre.

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Les membres nationaux, les représentants des gouvernements et les délégués des organisations internationales partenaires qui souhaitent participer mais qui ne sont pas encore inscrits sont priés de le faire en ligne au plus tôt (https://www.iala.int/product/diplomatic-conference), en utilisant leur identifiant et mot de passe. Une inscription avant le 15 février serait grandement appréciée pour faciliter l’organisation. Le Secrétariat remercie à l’avance tous les participants pour leur aimable coopération.

Tous les documents – y compris le programme complet de la conférence en trois langues – sont disponibles sur le site Web de l’AISM (https://www.iala.int/meetings/diplomatic-conference/) ; un identifiant et un mot de passe sont nécessaires pour y accéder.

En cas de problèmes techniques ou de besoin d’informations complémentaires, Mme Virginia Marshall pourra vous aider par téléphone (+33 1 34 51 74 64) ou par e-mail (secgen@iala-aism.org).

Ceux qui ont besoin d’un visa peuvent obtenir une lettre d’invitation officielle du Ministre des transports de la Malaisie. Si des informations supplémentaires sont nécessaires, il est préférable d’envoyer un courrier électronique à Mme Nur IIyana Noordin (ilyana@mot.gov.my), qui est le point de contact de notre hôte en Malaisie.

L’Académie mondiale organisera un séminaire d’une journée sur la sécurité de la navigation juste avant la conférence diplomatique, le 24 février. Cet événement se concentrera sur la mise en œuvre des normes de l’AISM aux fins de l’harmonisation mondiale des aides à la navigation maritimes et des services connexes. Cet événement aura également lieu à l’hôtel Grand Hyatt Kuala Lumpur et est gratuit. L’inscription est obligatoire et doit être effectuée séparément de l’inscription à la Conférence, via ce lien : https://www.iala.int/product/wwa-seminar-on-the-safety-of-navigation-2/.

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La conférence sera précédée d’un séminaire sur la sécurité de la navigation qui se tiendra le lundi 24 février 2020, aussi au Grand Hyatt de Kuala Lumpur en Malaisie. L’inscription doit se faire en ligne sur cette page : https://www.iala.int/product/wwa-seminar-on-the-safety-of-navigation-2/

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Le séminaire de l’Académie mondiale de l’AISM sur la sécurité de la navigation, mise en application efficace des normes de l’AISM, tenu à Istanbul le 11 mars a été un franc succès. Après avoir suivi ce séminaire, les participants peuvent :

• Faire la différence entre les normes de l’AISM qui sont normatives et celles qui sont informatives ;
• Définir le cadre gouvernemental requis pour la bonne mise en application des normes de l’AISM ;
• Identifier la relation entre les normes de l’AISM et les recommandations, les guides et les modèles de cours ;
• Décrire les mesures à prendre si les dispositions normatives ne sont pas applicables dans un Etat côtier ;
• Expliquer comment déclarer la conformité aux les normes de l’AISM ;

L’AISM exprime sa gratitude au ministère des transports et des infrastructures ainsi qu’à la direction générale de la sécurité côtière de la République de Turquie pour avoir accueilli ce séminaire.

3ème conférence diplomatique préparatoire

Séminaire sur la sécurité de la navigation

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Les aides à la navigation maritime, voyages réussis, planète durable.

Ce thème peut donc englober toutes les suggestions des membres et respecter tous les aspects de chaque commission. L’utilisation de la devise de l’AISM renforce ainsi notre mission dans le domaine maritime pour une harmonisation mondiale des normes d’aides à la navigation, la facilitation de la sécurité et de l’efficacité de la navigation et la protection de l’environnement.

Le thème « Aides à la navigation maritime, voyages réussis, planète durable » répond aux critères de la journée mondiale des aides à la navigation maritimes qui sont :

De promouvoir l’AISM en faisant connaître au grand public son rôle et l’importance de son travail technique dans l’amélioration de la sécurité de la navigation à travers le monde.

Améliorer la perception qu’a la société des aides à la navigation maritime et les montrer en tant qu’aides modernes, technologiquement avancées qui, aux côtés des phares traditionnels, adoptent les derniers développements numériques et appuient les innovations dans tous les domaines, y compris les services de trafic maritime.

Grâce à cette approche plus large des aides plus familières, comme le système de balisage maritime, pourraient servir de passerelle pour souligner auprès du public le rôle important que les aides à la navigation maritime jouent dans la société, ainsi que les derniers développements. La communauté maritime est déjà bien impliquée, du fait de sa connexion directe avec les aides à la navigation, existantes ou à venir.

Sous réserve d’approbation par le Conseil, il est prévu de proposer chaque année un thème cadre qui mettrait en avant les aides à la navigation maritime.

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Plus d’information sur lieu (l’hôtel Sheraton Istanbul Ataköy (www.marriott.com) près de l’aéroport international Atatürk) et sur les réservations d’hôtels sont aussi disponibles sur le site de l’AISM (https://www.iala.int/product/3rd-preparatory-diplomatic-conference/ )

Le comité juridique consultatif a continué de travailler sur le projet de texte de la nouvelle convention qui va gouverner l’AISM en tant qu’organisation inter-gouvernementale (OIG). Une session extraordinaire s’est tenue au siège de l’AISM fin novembre (LAPEX4). Le Secrétaire général ainsi que 28 délégués de 17 pays y ont participé.

La réunion a généré une nouvelle révision du texte pour présentation à la conférence diplomatique préparatoire d’Istanbul. Il consolide le résultat des négociations multilatérales de la 2^ème conférence diplomatique préparatoire tenue à Marrakech en février 2018. Il prend aussi en compte les commentaires des membres nationaux et des gouvernements soumis au Secrétaire général à la suite de la conférence de Marrakech, reçus avant la date limite du 30 septembre 2018.

Il a été clair, notamment, que les dispositions transitionnelles sont particulièrement importantes pour assurer un changement en douceur du statut associatif de l’AISM actuelle vers le statut d’OIG sans perdre de membres et sans perturber le travail de l’AISM. De nombreux commentaires ont été reçus pour clarifier ces dispositions, ce qui est reflété dans la version révisée du texte de la Convention.

Le LAP extraordinaire a étudié les questions juridiques qui peuvent découler du texte révisé, a commenté le texte et l’a rectifié lorsque nécessaire. Il a aussi identifié, sans pour autant en discuter, les sujets de nature politique qui requièrent des négociations plus poussées au niveau diplomatique et qui donc incombent à la conférence diplomatique préparatoire d’Istanbul. En accord avec la décision prise à la conférence de Marrakech, il n’a pas étudié le projet de texte de Règlement général car il sera à l’ordre du jour de l’Assemblée générale de la nouvelle AISM, organisation intergouvernementale, quand elle sera créée.

Le texte révisé du projet de convention, de même que les documents qui s’y rapportent, vont constituer les contributions à la conférence préparatoire d’Istanbul et seront publiés à l’avance sur le site de la conférence (https://www.iala.int/meetings/preparatory-conference-3/ ).

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Les participants aux réunions des commissions peuvent maintenant accéder directement aux documents pour les réunions à partir du menu principal. Il y a également un accès direct aux documents guides de l’AISM à partir du menu principal. Ceci facilite l’accès de la communauté maritime et de ceux qui ont un intérêt à consulter les normes de l’AISM, les recommandations, les guides, les manuels, les modèles de cours et le dictionnaire de l’AISM. Tous les documents guides sont téléchargeables gratuitement, sauf les manuels.

La section du menu intitulée « Technical » a été réorganisée pour donner un accès simplifié à certains domaines. Ces derniers vont de la modélisation des données (spécification de produit IALA S-200) à la connectivité (par exemple VDES, AIS Messages d’Application Spécifique), positionnement, navigation et temps (par exemple numéros d’identification DGNSS), les bancs d’essai de l’e-navigation et beaucoup d’autres. L’AISM, qui a pour souhait de développer l’information et de se mettre à jour régulièrement avec les nouveaux développements, aime recueillir les impressions de ses membres pour l’aider dans cette tâche importante (contact@iala-aism.org).

Les membres, et en particulier les membres industriels, peuvent toujours faire état de leur activité à travers leurs profils, toujours accessibles par leur compte de membre. Des informations générales sur l’adhésion à l’AISM sont disponibles à partir l’espace Membres, http://www.iala-aism.org/about-iala/membership/ qui présente également les membres par zone géographique et par les produits ou les services qu’ils offrent.

Une grande nouveauté du site internet est une courte vidéo en motion design présentant et résumant (en 90 secondes) ce que fait l’AISM et quels sont ses objectifs http://www.iala-aism.org/about-iala/introduction-to-iala/ . L’AISM a élaboré cette vidéo pour faire connaître son existence et ses activités auprès du grand public et aussi pour atteindre les non-membres. Les membres sont encouragés à la diffuser largement.

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Aux sessions suivantes du Conseil, la relation entre ces documents et leur contenu a été reconsidérée. Prenant en compte les conseils formulés par les Commissions, le Comité juridique consultatif et le Comité directeur, le Conseil a approuvé les relations entre les cinq documents, et leur contenu.

Norme : Les normes de l’AISM forment un cadre dont la mise en œuvre par les Etats côtiers harmonisera les aides à la navigation maritime au niveau mondial. Les normes de l’AISM couvrent la technologie et les services et ne sont pas obligatoires.

Recommandation : Les recommandations de l’AISM spécifient quelles pratiques doivent être accomplies pour être en adéquation avec la recommandation, et peuvent faire l’objet d’une référence en tout ou partie dans une norme de l’AISM.

Documents guides : Les documents guides de l’AISM décrivent comment mettre en œuvre des pratiques spécifiées dans les recommandations.

Manuel : Les manuels de l’AISM donnent une vue générale sur un sujet assez large. Le dictionnaire de l’AISM est considéré comme un manuel.

Modèles de cours : Les modèles de cours de l’AISM sont des documents destinés à la formation qui définissent le niveau de formation et de connaissance nécessaires pour atteindre les niveaux de compétences établies par l’AISM.

Contrairement aux normes publiées par certaines organisations, les normes de l’AISM n’auront pas de contenu technique. Elles serviront simplement de véhicule pour référencer les recommandations. Les recommandations peuvent être normatives ou informatives, c’est-à-dire :

– Les dispositions normatives sont celles auxquelles il est nécessaire de se conformer pour se déclarer en conformité avec la norme.

– Les dispositions informatives sont celles qui indiquent des pratiques additionnelles souhaitables mais auxquelles il n’est pas nécessaire de se conformer pour se déclarer en conformité avec la norme.

Les organismes fournissant des aides à la navigation maritime déclareraient eux-mêmes leur conformité. Les normes ne sont pas obligatoires mais il est recommandé aux membres de les adopter. Elles peuvent être citées dans des textes de loi ou des réglementations nationales. L’AISM n’attend pas des membres qu’ils obtiennent des preuves de conformité auprès d’organismes d’accréditation.

Lorsqu’une recommandation est référencée dans une norme il s’agira toujours de sa version la plus récente.

Lors de la 13^ème Assemblée générale tenue le 29 mai 2018 à Incheon, République de Corée, les sept normes ont été présentées, en réponse à l’objectif n°1 de la vision stratégique adoptée par la 12^ème Assemblée générale en 2014, et réitérée lors de cette 13^ème Assemblée générale.

L’Assemblée générale a approuvé les sept normes suivantes, selon les documents d’Assemblée de références A13-6.1 à A13-6.7, soit :

– Norme 1010 : Planification des aides à la navigation maritime et prescriptions de service

– Norme 1020 : Conception et fourniture d’aides à la navigation maritime

– Norme 1030 : Services de radionavigation

– Norme 1040 : Services de trafic maritime

– Norme 1050 : Formation et certification

– Norme 1060 : Technologies de communication numérique

– Norme 1070 : Services d’information

L’Assemblée générale a adopté la résolution associée A13-03

C’est un grand pas en avant pour l’AISM et pour son objectif d’atteindre l’harmonisation des aides à la navigation maritime à travers le monde en 2026.

Standards map

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L’organisation en quatre Commissions fonctionne bien depuis de nombreuses années. Un facteur également important à considérer est l’espace disponible au siège de l’AISM ainsi que le soutien du Secrétariat et la gestion des documents.

Les Commissions proposées pour la période de travail 2018-2022 sont :

-Prescriptions et gestion des aides à la navigation maritime, ARM

-Ingénierie et développement durable, ENG

– e-Navigation, services d’information et de communications , ENAV

-Service de trafic maritime, VTS

En comparaison avec la distribution des travaux des Commissions pour la période 2014-2018, les changements suivants peuvent être observés :

Les travaux sur les services de radionavigation seront dans la Commission ENG. Ces travaux incluent le positionnement satellite, le positionnement terrestre, le positionnement des balises radar et services d’augmentation. C’est un ensemble distinct d’éléments de travail qui s’intégrera bien dans ENG. Cela permettra d’équilibrer le nombre de participants dans chaque Commission. D’un point de vue logistique, ce sera également bénéfique pour les réunions et pour l’utilisation du bâtiment.

Le travail actuel d’ENAV sur « la terminologie, la symbologie et la représentation (sous Services d’information selon la carte des normes) ira avec ARM, et sera ainsi regroupé avec les autres domaines relatifs à l’interface avec les marins.

ENAV devient «e-Navigation, services d’information et de communications » (ENAV) pour refléter le point central de son travail maintenant et dans le futur.

Les services d’information seront traités dans les Commissions ARM et ENAV.

• La gestion des portefeuilles de service maritime et S-200 dans ARM ; et
• La modélisation des données dans ENAV.

Le renforcement des capacités est ajouté à ARM.

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Les participants inscrits devront arriver à l’heure afin de récupérer leurs badges entre 13h00 et 14h00 le lundi 20 mars 2017. L’atelier finira à 12h00 le vendredi 24 mars 2017.

L’atelier, qui sera conduit uniquement en anglais, offrira de nombreuses occasions de passer en revue les travaux d’innovation entrepris par les membres de l’AISM dans des domaines tels que la technologie des sources de lumière et ses applications, l’offre durable d’aides à la navigation, les techniques de production et de stockage de l’énergie et leur gestion, de même que la conception et la gestion des systèmes d’aide à la navigation.

Les présentations aborderont divers aspects des aides à la navigation fixes et flottantes, tels que les sources de lumière à LED à la source et leurs applications, l’énergie éolienne, solaire et de la houle, la technologie des batteries, charge et gestion, les réservoirs de carburant et la gestion des systèmes.

Le programme inclus des plages de discussion et le but est de faciliter les travaux sur les projets de documentation de l’AISM et de formuler des recommandations sur les domaines à approfondir. Une visite technique au laboratoire des feux de l’Administration fédérale allemande des voies navigables et de la navigation est prévue, ainsi que plusieurs démonstrations pratiques.

Téléchargez le flyer ici ou inscrivez-vous en ligne ici.

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