Hazard (2)/fr: Difference between revisions
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Revision as of 06:51, 17 September 2026
Danger
Danger signifie toute situation ou menace qui:
- a) représente un danger ou une entrave à la navigation; ou
- b) peut raisonnablement être susceptible d’entraîner des conséquence majeurs dommageables au milieu marin, ou des dommages au littoral ou relevant d’intérêts connexes à un ou plusieurs États.
La source: Convention de Nairobi 2017, fourni par le comité IALA ARM dans le document ARM7-12.1.14 en 2017.
